<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<rss version="2.0"
	xmlns:content="http://purl.org/rss/1.0/modules/content/"
	xmlns:wfw="http://wellformedweb.org/CommentAPI/"
	xmlns:dc="http://purl.org/dc/elements/1.1/"
	xmlns:atom="http://www.w3.org/2005/Atom"
	xmlns:sy="http://purl.org/rss/1.0/modules/syndication/"
	xmlns:slash="http://purl.org/rss/1.0/modules/slash/"
	>

<channel>
	<title>Portail Environnement, l&#039;actualité de l&#039;environnement au Québec &#187; Mines</title>
	<atom:link href="http://portailenvironnement.ca/category/mines/feed/" rel="self" type="application/rss+xml" />
	<link>http://portailenvironnement.ca</link>
	<description>L&#039;actualité de l&#039;environnement au Québec</description>
	<lastBuildDate>Thu, 10 May 2012 13:27:41 +0000</lastBuildDate>
	<language>en</language>
	<sy:updatePeriod>hourly</sy:updatePeriod>
	<sy:updateFrequency>1</sy:updateFrequency>
	<generator>http://wordpress.org/?v=3.3.2</generator>
		<item>
		<title>Commissions parlementaires sur les mines: La coalition rend publiques ses recommandations</title>
		<link>http://portailenvironnement.ca/a-la-une/commissions-parlementaires-sur-les-mines-la-coalition-rend-publiques-ses-recommandations/</link>
		<comments>http://portailenvironnement.ca/a-la-une/commissions-parlementaires-sur-les-mines-la-coalition-rend-publiques-ses-recommandations/#comments</comments>
		<pubDate>Wed, 25 Aug 2010 20:56:41 +0000</pubDate>
		<dc:creator>Portail</dc:creator>
				<category><![CDATA[À la une...]]></category>
		<category><![CDATA[Mines]]></category>
		<category><![CDATA[Ressources]]></category>
		<category><![CDATA[Sols]]></category>

		<guid isPermaLink="false">http://portailenvironnement.ca/?p=4696</guid>
		<description><![CDATA[Dans le cadre des consultations publiques concernant le projet de loi 79 sur les mines, la coalition Pour que le Québec ait meilleure mine! rend publiques, aujourd’hui, ses recommandations. Afin de mieux protéger les droits des citoyens et l’environnement, la coalition recommande notamment l’instauration d’une redevance minière jusqu’à 10 % de la valeur brute produite [...]]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Dans le cadre des consultations publiques concernant le projet de loi 79 sur les mines, la coalition <em>Pour que le Québec ait meilleure mine!</em> rend publiques, aujourd’hui, ses recommandations. Afin de mieux protéger les droits des citoyens et l’environnement, la coalition recommande notamment l’instauration d’une redevance minière jusqu’à 10 % de la valeur brute produite et l’élimination de la préséance des droits miniers. De plus, la coalition recommande au gouvernement d’obliger la restauration complète des sites miniers exploités, dont les fosses des mines à ciel ouvert. Finalement, la coalition maintient sa demande de moratoire sur l’exploration et l’exploitation de l’uranium au Québec.</p>
<p>Vous pouvez consulter le mémoire sur le <a href="http://www.naturequebec.org/ressources/fichiers/Energie_climat/ME10_08-MemoireProjetLoi79_coalitionmeilleuremine.pdf" target="_blank">site Internet de Nature Québec</a> ou encore écouter la présentation de la coalition en commission parlementaire sur le <a href="http://www.assnat.qc.ca/fr/video-audio/AudioVideo-24945.html" target="_blank">site Internet de l’Assemblée nationale</a>.</p>
<p><strong>Pour information:</strong></p>
<ul>
<li> Mylène Bergeron, communications, Nature Québec, 418.931.1131</li>
<li>Ugo Lapointe, coalition <em>Pour que le Québec ait meilleure mine!</em> 514.708.0134</li>
<li>Site Internet : <a href="http://www.quebecmeilleuremine.org/ " target="_blank">www.quebecmeilleuremine.org/ </a></li>
</ul>
<p>La coalition <em>Pour que le Québec ait meilleure mine!</em> a vu le jour au printemps 2008 et est aujourd’hui constituée de plus d’une quinzaine d’organismes représentant plusieurs milliers de membres au Québec. La coalition s’est donnée pour mission de revoir la façon dont on encadre et développe le secteur minier au Québec, dans le but de promouvoir de meilleures pratiques aux plans social et environnemental. La coalition juge essentiel d’engager et de maintenir un dialogue constructif avec les différents intervenants du secteur minier québécois, le gouvernement du Québec, de même qu’avec les communautés et les citoyens qui sont directement affectés.</p>
]]></content:encoded>
			<wfw:commentRss>http://portailenvironnement.ca/a-la-une/commissions-parlementaires-sur-les-mines-la-coalition-rend-publiques-ses-recommandations/feed/</wfw:commentRss>
		<slash:comments>0</slash:comments>
		</item>
		<item>
		<title>Poursuite-bâillon de Barrick Gold contre Écosociété</title>
		<link>http://portailenvironnement.ca/a-la-une/poursuite-baillon-de-barrick-gold-contre-ecosociete/</link>
		<comments>http://portailenvironnement.ca/a-la-une/poursuite-baillon-de-barrick-gold-contre-ecosociete/#comments</comments>
		<pubDate>Thu, 25 Feb 2010 05:00:09 +0000</pubDate>
		<dc:creator>Portail</dc:creator>
				<category><![CDATA[À la une...]]></category>
		<category><![CDATA[Droit de l'environnement]]></category>
		<category><![CDATA[Lectures vertes]]></category>
		<category><![CDATA[Mines]]></category>

		<guid isPermaLink="false">http://portailenvironnement.ca/?p=4521</guid>
		<description><![CDATA[PROCÈS EN SEPTEMBRE 2011

Après plus de 20 mois de procédures judiciaires, les Éditions Écosociété et les auteurEs de Noir Canada, Delphine Abadie, Alain Deneault et William Sacher, sont informéEs que le procès que leur intente la multinationale Barrick Gold se tiendra en septembre 2011. Quarante jours d’audience, échelonnés sur quatre mois, seront nécessaires pour présenter [...]]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p><strong>PROCÈS EN SEPTEMBRE 2011</strong><br />
<strong></strong><br />
Après plus de 20 mois de procédures judiciaires, les Éditions Écosociété et les auteurEs de Noir Canada, Delphine Abadie, Alain Deneault et William Sacher, sont informéEs que le procès que leur intente la multinationale Barrick Gold se tiendra en septembre 2011. Quarante jours d’audience, échelonnés sur quatre mois, seront nécessaires pour présenter les centaines de pièces déposées comme preuves, ainsi que pour entendre les différents témoins, témoins-experts et plaidoiries respectives des parties concernées.<span id="more-4521"></span><br />
<strong></strong><br />
Déjà au cours des deux dernières années, les cinq employéEs d’Écosociété et les auteurEs de l’ouvrage ont dû produire un très grand nombre de documents et d’engagements pour la partie adverse, subir 17 journées d’interrogatoires hors-cours et évidemment préparer leur défense sous deux juridictions différentes. Rappelons que les Éditions Écosociété et les auteurEs de Noir Canada subissent une autre poursuite de la part de Banro en Ontario pour un montant de 5 millions $. Un grand nombre de juristes, notamment le professeur Pierre Noreau du Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal et coauteur du rapport MacDonald sur les poursuites-bâillons, n’hésitent pas à qualifier publiquement ces poursuites de poursuites-bâillons (SLAPP).<br />
<strong></strong><br />
Ni plus ni moins que 50 ans de revenus annuels (11 millions $ au total) sont réclamés aux Éditions Écosociété pour avoir publié un essai critique qui rend compte de questions d’intérêt public. Heureusement, ce fardeau financier se trouve allégé par la récente intervention de l’assureur des Éditions Écosociété, qui a reconnu son obligation à défendre la maison d’édition dans le cadre de l’action en responsabilité civile intentée par Barrick Gold. Les nouveaux procureurs de Langlois Kronström Desjardins travaillent maintenant à la défense de la maison.<br />
<strong></strong><br />
Les auteurEs de Noir Canada, par contre, ne bénéficient d’aucune couverture d’assurance, et continuent d’assumer seuls leur défense grâce aux dons au fonds de défense des Éditions Écosociété.<br />
<strong></strong><br />
Quant au procès que leur intente Banro en Ontario, les Éditions Écosociété et les auteurEs de Noir Canada sont toujours en attente de l’audition de l’appel visant à faire rapatrier la poursuite au Québec.<br />
<strong></strong><br />
Malgré cette constante mise sous pression psychologique, les Éditions Écosociété se font un point d’honneur de poursuivre leur mission et de publier des essais critiques avec la volonté de susciter des débats publics et d’inspirer les changements sociaux. En cohérence avec leurs idéaux, elles continuent de défendre et de se prévaloir de la liberté d’expression nécessaire à toute vie démocratique.</p>
]]></content:encoded>
			<wfw:commentRss>http://portailenvironnement.ca/a-la-une/poursuite-baillon-de-barrick-gold-contre-ecosociete/feed/</wfw:commentRss>
		<slash:comments>0</slash:comments>
		</item>
		<item>
		<title>KATANGA BUSINESS à ÉcoCaméra</title>
		<link>http://portailenvironnement.ca/societe/katanga-business-a-ecocamera/</link>
		<comments>http://portailenvironnement.ca/societe/katanga-business-a-ecocamera/#comments</comments>
		<pubDate>Fri, 13 Nov 2009 05:00:59 +0000</pubDate>
		<dc:creator>Portail</dc:creator>
				<category><![CDATA[Mines]]></category>
		<category><![CDATA[Société]]></category>

		<guid isPermaLink="false">http://portailenvironnement.ca/?p=4227</guid>
		<description><![CDATA[INFORMATIONS.

Samedi 14 novembre 2009, 19h

PREMIÈRE QUÉBÉCOISE

Projection suivie d&#8217;un échange avec le cinéaste et Denis Tougas, coordonateur de la Table de concertation sur la Région des Grands-Lacs en Afrique

Dans la province du Katanga, en République démocratique du Congo, tout est affaire de mines. Les terrains riches en minerai font saliver les investisseurs étrangers, particulièrement canadiens et [...]]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p><a href="http://www.coeurdessciences.uqam.ca/">INFORMATIONS</a>.<br />
<strong></strong><br />
Samedi 14 novembre 2009, 19h<br />
<strong></strong><br />
PREMIÈRE QUÉBÉCOISE<br />
<strong></strong><br />
Projection suivie d&#8217;un échange avec le cinéaste et Denis Tougas, coordonateur de la Table de concertation sur la Région des Grands-Lacs en Afrique<br />
<strong></strong><br />
Dans la province du Katanga, en République démocratique du Congo, tout est affaire de mines. Les terrains riches en minerai font saliver les investisseurs étrangers, particulièrement canadiens et chinois. Les autorités congolaises essaient d&#8217;en tirer le maximum de profits pour remettre à flot une économie autrefois prospère. Les creuseurs ont enfin des emplois rémunérés. Pourtant, les actionnaires s&#8217;impatientent, l&#8217;argent n&#8217;atteint jamais les coffres de l&#8217;État et les travailleurs sont enterrés par milliers dans la terre rouge cuivre. C&#8217;est que corruption, abus et pillages dominent. Et certains, à force de tirer la couverture à eux, laissent tout le pays à découvert.<br />
<strong></strong><br />
Un film de Thierry Michel<br />
Belgique, France | 2009 | 120 min | français, anglais, swahili, chinois, s.-t.a.</p>
]]></content:encoded>
			<wfw:commentRss>http://portailenvironnement.ca/societe/katanga-business-a-ecocamera/feed/</wfw:commentRss>
		<slash:comments>0</slash:comments>
		</item>
		<item>
		<title>Publication d’une étude sur la Loi sur les mines : Un grand coup de balai s’impose!</title>
		<link>http://portailenvironnement.ca/a-la-une/publication-d%e2%80%99une-etude-sur-la-loi-sur-les-mines-un-grand-coup-de-balai-s%e2%80%99impose/</link>
		<comments>http://portailenvironnement.ca/a-la-une/publication-d%e2%80%99une-etude-sur-la-loi-sur-les-mines-un-grand-coup-de-balai-s%e2%80%99impose/#comments</comments>
		<pubDate>Fri, 06 Nov 2009 05:00:32 +0000</pubDate>
		<dc:creator>Portail</dc:creator>
				<category><![CDATA[À la une...]]></category>
		<category><![CDATA[Mines]]></category>

		<guid isPermaLink="false">http://portailenvironnement.ca/?p=4202</guid>
		<description><![CDATA[Dans la foulée du rapport dévastateur du Vérificateur général sur la gestion des mines du Québec, Écojustice et la coalition Pour que le Québec ait meilleure mine! rendent publique aujourd’hui une étude qui conclut à l’urgence d’une réforme en profondeur de la vielle et désuète Loi sur les mines du Québec.

Réunis en conférence de presse [...]]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Dans la foulée du rapport dévastateur du Vérificateur général sur la gestion des mines du Québec, <em>Écojustice</em> et la coalition <em>Pour que le Québec ait meilleure mine! </em>rendent publique aujourd’hui une étude qui conclut à l’urgence d’une réforme en profondeur de la vielle et désuète Loi sur les mines du Québec.<br />
<strong></strong><br />
Réunis en conférence de presse à Montréal, les juristes et spécialistes qui ont réalisé l’étude sont unanimes : « <em>Il y a un sérieux coup de balai à passer dans la Loi sur les mines, si on veut faire du secteur minier québécois un secteur dont tous les québécois pourront être fiers, où les droits des citoyens et de l’environnement ne seront pas relégués à l’arrière scène mais seront au cœur de la loi. C’est ce que nous proposons aujourd’hui </em>».<br />
<span id="more-4202"></span><br />
Me William Amos, coauteur principal de l’étude et avocat pour la Clinique de droit de l’environnement d’Écojustice à l’Université d’Ottawa, précise les modifications proposées : « Protéger l’État et les québécois de la facture à payer pour la restauration environnementale des sites miniers contaminés, éliminer la préséance des droits miniers et redonner aux citoyens, aux collectivités et aux régions les pouvoirs nécessaires pour assurer un aménagement durable du territoire. Voilà ce qui est au cœur de notre proposition ».<br />
<strong></strong><br />
<strong>Éliminer la préséance des droits miniers</strong><br />
<strong></strong><br />
Me Nicole Kirouac, avocate retraitée et personne-ressource auprès du Comité de vigilance de Malartic, dénonce l’une des failles importantes de l’actuelle loi : « C’est une loi dont les fondements datent d’un autre âge. Par exemple, il est inconcevable de constater que les entreprises minières ne soient pas explicitement tenues d’informer et d’obtenir le consentement préalable des propriétaires fonciers ou municipalités potentiellement affectés par des travaux miniers. On peut carrément débarquer dans votre cour et entreprendre des travaux ! Ça va à l’encontre des principes et des valeurs d’autres lois québécoises, telles que le Code civil du Québec et la Chartre québécoise des droits et libertés de la personne ».<br />
<strong></strong><br />
Me William Amos insiste également sur la nécessité d’éliminer la préséance des droits miniers pour permettre le bon établissement du réseau québécois d’aires protégées, lequel est souvent tronqué ou bloqué par les droits miniers, et ce, malgré la valeur écologique et/ou culturelle des milieux ciblés. « L’aménagement durable et équitable du territoire passe aussi par la possibilité des municipalités et des MRC de soustraire toute partie de leur territoire aux travaux miniers pour des raisons d’intérêt public », souligne-t-il.<br />
<strong></strong><br />
<strong>Appliquer le principe pollueur-payeur</strong><br />
<strong></strong><br />
Christian Simard, de Nature Québec, rappelle, pour sa part, que les québécois ne sont toujours pas protégés face à l’abandon de sites miniers contaminés : « Depuis 1990, le public a déjà payé plus de 40 M$ en frais de restauration de sites miniers abandonnés, et on prévoit des coûts supplémentaires de près de 300 M$ pour les 10 prochaines années afin de restaurer 345 sites abandonnés ». En avril dernier, le Vérificateur général dénonçait le système de garanties financières exigées par le ministère des Ressources naturelles et de la Faune, qu’il jugeait nettement insuffisant pour assurer la protection des contribuables québécois. Au bulletin de nouvelles d’hier soir, l’équipe d’Enquête de Radio-Canada a d’ailleurs révélé que l’une des compagnies minières délinquantes bénéficie du laxisme du ministère et des trous actuels de la loi: la compagnie Century Mining, qui creuse actuellement une mine à ciel ouvert à l’entrée de Val D’Or. Au moment où le prix de l’or atteint des sommets inégalés, de telles situations sont aberrantes.<br />
<strong></strong><br />
« On doit absolument colmater les brèches de la loi actuelle et régler une fois pour toutes ce type d’aberration », insiste Christian Simard. À cet effet, l’étude recommande une garantie financière de 100 %, dont au moins 50 % payable avant l’ouverture d’une nouvelle mine, et dont le solde devra être versé dans les 3 premières années d’opération. L’étude recommande également d’instaurer une redevance spéciale de 0,5 % sur le revenu brut des entreprises pour créer et financer un « Fonds de restauration des sites miniers abandonnés ».<br />
<strong></strong><br />
<strong>Études d’impacts sur l’environnement obligatoires pour toutes les mines </strong><br />
<strong></strong><br />
Me Michel Bélanger, avocat en droit de l’environnement associé de l’étude Lauzon Bélanger s.e.n.c., souligne le peu d’encadrement environnemental auquel sont assujetties, encore aujourd’hui, les entreprises minières : « À cause d’un seuil arbitraire fixé à 7000 tonnes de production par jour pour les mines de métaux et d’amiante, pratiquement aucune mine québécoise ne fait l’objet d’une étude publique d’impacts sur l’environnement, telle que normalement prescrite par la Loi sur la qualité de l’environnement. Sur 24 mines de métaux actives au Québec en 2008, une seule avait fait l’objet d’une étude d’impacts sur l’environnement! En fait, depuis 1994, les registres publics du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs et du Bureau d’audiences publiques en environnement révèlent que seulement trois projets miniers ont fait l’objet d’une évaluation environnementale avec audiences publiques. Cette situation est un non-sens pour l’environnement et ne respecte pas la Loi sur le développement durable du Québec ». Par exemple, il rappelle que, pour déterminer les limites d’un parc national ou réaliser un projet d’éoliennes, un examen public complet est obligatoire.<br />
<strong></strong><br />
<strong>Autres conclusions importantes de l’étude</strong><br />
<strong></strong><br />
Les auteurs de l’étude intitulée Pour que le Québec ait meilleure mine : une réforme en profondeur de la loi sur les mines du Québec recommandent également le remblaiement obligatoire des mines à ciel ouvert « fort tonnage faible teneur », ainsi qu’une redéfinition novatrice des différents types de travaux d’exploration minière, de façon à pouvoir améliorer leur encadrement et les réglementations selon leur degré d’impacts sur le territoire et les populations. De plus, pour refléter les valeurs de la société québécoise et pour protéger la santé des populations touchées, l’étude recommande d’instaurer un moratoire sur l’exploration et l’exploitation de l’uranium au Québec.<br />
<strong></strong><br />
Enfin, une nouvelle loi sur les mines devrait également respecter les droits et les intérêts des nations autochtones du Québec, lesquels sont protégés par la Loi constitutionnelle de 1982 et définis par les récentes décisions de la Cour suprême du Canada.<br />
<strong></strong><br />
L’étude est disponible sur le site Internet de Nature Québec <a href="http://www.naturequebec.org/ressources/fichiers/Energie_climat/Ecojustice_CQPQAMM_ReformeLoiMines.pdf" target="_blank"><strong>http://www.naturequebec.org/ressources/fichiers/Energie_climat/Ecojustice_CQPQAMM_ReformeLoiMines.pdf</strong></a>.<strong></strong></p>
]]></content:encoded>
			<wfw:commentRss>http://portailenvironnement.ca/a-la-une/publication-d%e2%80%99une-etude-sur-la-loi-sur-les-mines-un-grand-coup-de-balai-s%e2%80%99impose/feed/</wfw:commentRss>
		<slash:comments>0</slash:comments>
		</item>
		<item>
		<title>Approbation de la méga mine à ciel ouvert Osisko</title>
		<link>http://portailenvironnement.ca/a-la-une/approbation-de-la-mega-mine-a-ciel-ouvert-osisko/</link>
		<comments>http://portailenvironnement.ca/a-la-une/approbation-de-la-mega-mine-a-ciel-ouvert-osisko/#comments</comments>
		<pubDate>Tue, 25 Aug 2009 13:59:05 +0000</pubDate>
		<dc:creator>Portail</dc:creator>
				<category><![CDATA[À la une...]]></category>
		<category><![CDATA[Mines]]></category>
		<category><![CDATA[Ressources]]></category>

		<guid isPermaLink="false">http://portailenvironnement.ca/?p=3935</guid>
		<description><![CDATA[Un dangereux précédent pour le Québec

Le décret d’approbation du projet de méga mine d’or à ciel ouvert de la compagnie Osisko crée un dangereux précédent pour toutes les régions minières du Québec. De l’avis de la coalition Pour que le Québec ait meilleure mine! il s’agira de la plus grande mine d’or à ciel ouvert [...]]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p><strong>Un dangereux précédent pour le Québec</strong><br />
<strong></strong><br />
Le décret d’approbation du projet de méga mine d’or à ciel ouvert de la compagnie Osisko crée un dangereux précédent pour toutes les régions minières du Québec. De l’avis de la coalition <em>Pour que le Québec ait meilleure mine!</em> il s’agira de la plus grande mine d’or à ciel ouvert à forts impacts environnementaux à voir le jour au Québec et ce, sans garantie suffisante quant à la contamination des eaux souterraines, à la restauration complète de la fosse, ni même au niveau des redevances que retireront la région et le Québec de l’exploitation de cette ressource non renouvelable. Devant la menace que ce type de projets <span id="more-3935"></span>prolifère à court terme, la coalition réclame la tenue d’une commission indépendante sur le développement minier au Québec jetant les bases d’une véritable politique minière qui ne sera plus assujettie aux seuls intérêts miniers.<br />
<strong></strong><br />
Selon Christian Simard de Nature Québec, « C’est l’ensemble du Québec qui est concerné par ce type d’exploitation extrêmement intensif au plan environnemental, énergétique et humain. Des alternatives existent, mais imposent des choix de société quant au type d’exploitation minière que nous souhaitons avoir au Québec. »<br />
<strong></strong><br />
Rappelons que la compagnie Osisko excavera, en moins de 10 ans, 525 millions de tonnes de roches pour obtenir un volume d’or équivalent à celui d’une voiture de type Smart. Chaque jour, 25 millions de litres d’eau, 11 tonnes de cyanure et 30 tonnes de produits chimiques seront nécessaires pour l’exploitation de cette ressource.<br />
<strong></strong><br />
<strong>Lacunes majeures</strong><br />
<strong></strong><br />
Selon Ugo Lapointe du Forum de l’Institut des sciences de l’environnement, « Dans le décret, il n’y a aucune spécification précise quant à la restauration du trou, ni au partage des revenus avec la collectivité et la région pour compenser la perte de cette ressource non renouvelable et assurer de meilleurs lendemains économiques à la ville et à la région. Il n’est pas clair non plus de qui des contribuables ou de la compagnie Osisko sera responsable d’une éventuelle contamination des eaux souterraines. » À noter que ce dernier point était également une préoccupation du BAPE qui demandait des clarifications à cet égard, en particulier en ce qui a trait aux possibles exfiltrations souterraines de cyanure.<br />
<strong></strong><br />
<strong>Redevances pour le Québec et la région</strong><br />
<strong></strong><br />
La coalition est d’avis que tout projet minier doit partager un minimum de 2 % à 5 % des revenus bruts générés, combinés à une redevance additionnelle pouvant aller jusqu’à 15 % sur les profits selon les prix des métaux et la valeur ajoutée en région. Le rapport du Vérificateur général révélait en avril dernier que le Québec a retiré à peine 1,3 % de redevances sur les revenus bruts entre 2002 et 2008, soit en plein boom minier et au moment où les entreprises généraient des revenus records.<br />
<strong></strong><br />
<strong>Le trou sera-t-il rempli après exploitation?</strong><br />
<strong></strong><br />
Pour Henri Jacob de l’Action boréale Abitibi-Témiscamingue, « Ce projet est d’une envergure beaucoup trop importante pour balayer sous le tapis cette question cruciale de restauration du trou qui aura des conséquences sur le territoire pour des générations à venir. » La coalition est d’avis que des scénarios détaillés doivent être proposés et analysés dans les plus brefs délais pour la restauration du trou, dont celui évoqué par Osisko lors des audiences publiques de remblayer tous ses résidus en plus des anciens résidus abandonnés par ses prédécesseurs dans le trou une fois les opérations terminées.<br />
<strong></strong><br />
<strong>Quelques bémols</strong><br />
<strong></strong><br />
La coalition relève néanmoins quelques points positifs dans le décret. Premièrement, il confirme que ce sera Osisko, et non les contribuables, qui sera responsable du gigantesque bassin de polissage, un lac artificiel de plus de 2 km de long qui sera créé à côté de la fosse pour retenir (à l’aide de digues) les eaux du site et de procédé industriel. Deuxièmement, le promoteur devra également fournir les garanties financières nécessaires pour la restauration et la fermeture du site (cela n’inclut pas le remplissage du trou, ni une éventuelle contamination des eaux souterraines), terminer l&#8217;aménagement du nouveau quartier Nord et assurer l&#8217;approvisionnement en eau potable de la ville de Malartic. Osisko devra s&#8217;engager à déposer 100 % de la garantie financière prévue, au lieu de 70 %, comme la loi l’exige actuellement.<br />
<strong></strong><br />
La coalition réitère avec force sa demande de la tenue d’une commission indépendante (du type de la commission Coulombe sur la forêt) permettant une réforme en profondeur de la Loi sur les mines.</p>
]]></content:encoded>
			<wfw:commentRss>http://portailenvironnement.ca/a-la-une/approbation-de-la-mega-mine-a-ciel-ouvert-osisko/feed/</wfw:commentRss>
		<slash:comments>0</slash:comments>
		</item>
		<item>
		<title>Une stratégie sans vision pour le Québec minier !</title>
		<link>http://portailenvironnement.ca/a-la-une/une-strategie-sans-vision-pour-le-quebec-minier/</link>
		<comments>http://portailenvironnement.ca/a-la-une/une-strategie-sans-vision-pour-le-quebec-minier/#comments</comments>
		<pubDate>Wed, 01 Jul 2009 05:00:20 +0000</pubDate>
		<dc:creator>Portail</dc:creator>
				<category><![CDATA[À la une...]]></category>
		<category><![CDATA[Mines]]></category>
		<category><![CDATA[Ressources]]></category>

		<guid isPermaLink="false">http://portailenvironnement.ca/?p=3791</guid>
		<description><![CDATA[Un soutien continu à l’industrie sans garanties de rentabilité pour le Québec et ses régions, un développement accéléré des ressources minérales du nord québécois, mais peu de gains environnementaux. Voilà ce qu’il ressort de la Stratégie minérale du gouvernement, présentée hier par M. Serge Simard, ministre délégué aux ressources naturelles.

Lors de la publication de son [...]]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Un soutien continu à l’industrie sans garanties de rentabilité pour le Québec et ses régions, un développement accéléré des ressources minérales du nord québécois, mais peu de gains environnementaux. Voilà ce qu’il ressort de la Stratégie minérale du gouvernement, présentée hier par M. Serge Simard, ministre délégué aux ressources naturelles.<br />
<strong></strong><br />
Lors de la publication de son rapport, en mai dernier, le commissaire au développement durable avait souligné <span id="more-3791"></span>les lacunes au niveau des redevances versées par les compagnies minières. La Stratégie minérale traite peu de cet aspect. Si elle mentionne une révision de la loi sur les redevances, il semble que les redevances demeureront nettement insuffisantes. De plus, la Stratégie ne garantit pas la mise en place d’un fond régional de développement qui permettrait d’assurer le développement à long terme des régions.<br />
<strong></strong><br />
Nature Québec est cependant satisfait de constater que le gouvernement du Québec demandera aux compagnies minières de mettre en garantie des montants équivalents aux coûts de restauration des sites miniers, plutôt que seulement 70%. Avec cette mesure, le gouvernement espère ne plus devoir utiliser les deniers publics pour restaurer les sites abandonnés, comme c’est actuellement le cas. Par contre, il n’y a aucune obligation pour les compagnies minières de verser les montants avant le début du projet. « Rien ne certifie que la situation actuelle, où les Québécoises et Québécois assument la facture, ne se répètera pas. Qu’adviendra-t-il si après un ou deux ans de travaux, la compagnie minière fait faillite ? » questionne Christian Simard, directeur général de Nature Québec.<br />
<strong></strong><br />
<strong>Les titres miniers : des obstacles à la conservation.</strong><br />
<strong></strong><br />
La présence de potentiel et de titres miniers constitue des obstacles à la création d’aires protégées.  Les contours des aires protégées correspondent plus souvent à la présence de titres miniers qu’à des critères écologiques. Ces titres peuvent même empêcher la mise en place de territoires protégés. «Il est essentiel que le gouvernement modifie sa loi de façon à éliminer ce droit de veto inconditionnel qu’est le titre minier, dont bénéficie les compagnies minières. Toutefois, il n’est pas clair dans la stratégie que le gouvernement souhaite prendre cette voie » mentionne Édith Cadieux, chargée de projet, commission Aires protégées de Nature Québec.<br />
<strong></strong><br />
Avec sa Stratégie minérale, le gouvernement confirme sa volonté d’exploiter à outrance le nord du Québec. Tout est là pour accélérer la présence des minières sur ce territoire : amélioration des connaissances, développement de routes, d’infrastructures et des investissements massifs pour soutenir le développement des projets. « Le gouvernement ne cesse de mentionner l’importance de protéger le nord, un vaste territoire diversifié et fragile. Toutefois, les annonces qu’il a fait pour la forêt, et maintenant pour les mines, montrent qu’il souhaite une exploitation des ressources, au détriment des écosystèmes nordiques et d’un développement acceptable », souligne Christian Simard.<br />
<strong></strong><br />
<strong>Vers une refonte de la loi des mines</strong><br />
<strong></strong><br />
Rédigée à partir de principes datant d’une époque révolue, la Loi sur les mines n’est pas apte pour faire face aux enjeux du 21e siècle. Nature Québec voit donc d’un bon œil la révision prévue pour l’automne. L’organisme demande cependant au gouvernement de faire preuve de transparence et de consulter l’ensemble de la société civile de façon à ce que la nouvelle loi reflète les préoccupations de tous les Québécois. Nature Québec est l’un des membres de la coalition Pour que le Québec ait meilleure mine!, coalition qui a fait connaître récemment ses attentes pour une véritable stratégie minérale.</p>
]]></content:encoded>
			<wfw:commentRss>http://portailenvironnement.ca/a-la-une/une-strategie-sans-vision-pour-le-quebec-minier/feed/</wfw:commentRss>
		<slash:comments>0</slash:comments>
		</item>
		<item>
		<title>Le Québec est mûr pour une grande réforme du secteur minier</title>
		<link>http://portailenvironnement.ca/societe/le-quebec-est-mur-pour-une-grande-reforme-du-secteur-minier/</link>
		<comments>http://portailenvironnement.ca/societe/le-quebec-est-mur-pour-une-grande-reforme-du-secteur-minier/#comments</comments>
		<pubDate>Sat, 27 Jun 2009 05:00:46 +0000</pubDate>
		<dc:creator>Portail</dc:creator>
				<category><![CDATA[Mines]]></category>
		<category><![CDATA[Ressources]]></category>
		<category><![CDATA[Société]]></category>

		<guid isPermaLink="false">http://portailenvironnement.ca/?p=3746</guid>
		<description><![CDATA[La Stratégie minérale sera annoncée lundi prochain…

À quelques jours de la présentation de la première stratégie minérale du Québec qui sera annoncée à Québec lundi, la Coalition Pour que le Québec ait meilleure mine! fait part de ses attentes afin que le secteur minier fasse l’objet d’une réforme en profondeur. L’objectif ne devra pas être [...]]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p><em>La Stratégie minérale sera annoncée lundi prochain</em>…<br />
<strong></strong><br />
À quelques jours de la présentation de la première stratégie minérale du Québec qui sera annoncée à Québec lundi, la Coalition Pour que le Québec ait meilleure mine! fait part de ses attentes afin que le secteur minier fasse l’objet d’une réforme en profondeur. L’objectif ne devra pas être ici de créer de la richesse à court terme pour quelques actionnaires et des emplois de courte durée, mais bien de bénéficier à l’ensemble de la société québécoise en minimisant les impacts environnementaux et sociaux inhérents à ce type d’activités.<br />
<strong></strong><br />
Pour être crédible, la nouvelle stratégie minérale devra<span id="more-3746"></span> : garantir la restauration complète, aux frais de l’industrie des 345 sites miniers abandonnés que compte le Québec; fixer des redevances minières dignes de ce nom; réformer la loi sur les mines dont les principes datent d’un autre âge; rejeter le développement de mines à lourds impacts comme les mines géantes à ciel ouvert et l’exploitation de l’uranium; et enfin renforcer les contrôles et suivis environnementaux dont l’extrême faiblesse a été dénoncée par le vérificateur général.<br />
<strong></strong><br />
Régler une fois pour toutes le passif environnemental des sites miniers abandonnés et s’assurer que plus jamais les contribuables québécois n’hériteront d’une telle facture.<br />
<strong></strong><br />
Plus de 264M$ seraient nécessaires pour restaurer et assurer le suivi de 345 sites miniers abandonnés au Québec. Ce n’est pas à la population québécoise d’éponger à elle seule cette dette environnementale et l’industrie doit assumer sa juste part des erreurs du passé. La coalition estime que 1% des revenus bruts de l’industrie suffirait à régler ce problème au cours des 10 prochaines années. Les Québécois ne sont toutefois pas à l’abri de nouveaux sites abandonnés : l’État doit donc exiger 100% de garanties financières payables avant l’ouverture de nouvelles mines pour protéger les générations futures d’un tel fardeau.<br />
<strong></strong><br />
<strong>Plus de passe-droit sur les redevances minières</strong>.<br />
<strong></strong><br />
Comme le font la plupart des pays et régions minières, l’État québécois devrait exiger des redevances minimales sur la valeur brute produite du sous-sol québécois (et non seulement sur les profits des entreprises qui bénéficient de multiples évasions fiscales possibles). La coalition s’attend également à ce qu’une part importante des redevances soient partagées avec les régions et les communautés touchées, de sorte qu’elles puissent dès maintenant investir une partie de ces fonds pour préparer l’avenir, diversifier leurs économies et mieux faire face à « l’après minier » et à l’inévitable épuisement des ressources minières non renouvelables.<br />
<strong></strong><br />
<strong>Réformer la désuète Loi sur les mines du Québec</strong>.<br />
<strong></strong><br />
La Loi sur les mines du Québec, dont les principes fondateurs datent d’un autre âge, doit faire l’objet d’une réforme en profondeur de sorte que le développement minier n’ait plus préséance sur toute autre utilisation du territoire et qu’une véritable démocratie consultative soit instaurée à tous les stades du cycle minier (exploration, exploitation, fermeture et restauration des sites). Il faut resituer le droit des citoyens, des collectivités et des régions au cœur d’une nouvelle loi sur les mines et s’assurer que les propriétaires privés, les municipalités, les communautés autochtones et l’ensemble des utilisateurs du territoire soient adéquatement informés et consultés.<br />
<strong></strong><br />
<strong>Non au développement minier à forts impacts écologiques</strong><br />
<strong></strong><br />
Une nouvelle stratégie minérale doit imposer des balises claires aux types de développement minier souhaités et non souhaités aux plans environnemental et social. De part leur intensité environnementale et leurs conséquences sur la société et les écosystèmes, la coalition juge que les mines d’uranium et les méga mines en surface de type « fort tonnage faible teneur » sont inacceptables. Des alternatives existent et doivent être privilégiées en concertation avec le milieu environnemental.<br />
<strong></strong><br />
<strong>Renforcer le contrôle et le suivi environnemental</strong><br />
<strong></strong><br />
Le Vérificateur général critiquait vertement le manque de contrôle environnemental des projets miniers au Québec. La nouvelle stratégie minérale doit s’attaquer de front à cette problématique en allouant davantage de ressources aux MRNF et au MDDEP. La création et le financement adéquat de comités de vigilance regroupant des citoyens et des experts du milieu environnemental permettraient également de renforcer le contrôle environnemental des projets miniers sur le territoire.<br />
<strong></strong><br />
Enfin, la Coalition Pour que le Québec ait meilleure mine ne voit pas d’un très bon œil qu’une si importante stratégie soit annoncée en pleine saison estivale, plus de 18 mois après le dépôt d’une ébauche de document, ébauche qui avait fait l’objet d’une plus que discrète consultation éclair à l’automne 2007.</p>
]]></content:encoded>
			<wfw:commentRss>http://portailenvironnement.ca/societe/le-quebec-est-mur-pour-une-grande-reforme-du-secteur-minier/feed/</wfw:commentRss>
		<slash:comments>0</slash:comments>
		</item>
		<item>
		<title>Le MMM inaugure sa nouvelle exposition : «Le gén!e du génome»</title>
		<link>http://portailenvironnement.ca/science/le-mmm-inaugure-sa-nouvelle-exposition-%c2%able-gene-du-genome%c2%bb/</link>
		<comments>http://portailenvironnement.ca/science/le-mmm-inaugure-sa-nouvelle-exposition-%c2%able-gene-du-genome%c2%bb/#comments</comments>
		<pubDate>Thu, 22 Jan 2009 12:00:46 +0000</pubDate>
		<dc:creator>Portail</dc:creator>
				<category><![CDATA[Développement durable]]></category>
		<category><![CDATA[Mines]]></category>
		<category><![CDATA[Science]]></category>
		<category><![CDATA[Science et recherche]]></category>

		<guid isPermaLink="false">http://portailenvironnement.ca/?p=2853</guid>
		<description><![CDATA[Jusqu’au 26 avril 2009, le Musée minéralogique et minier de Thetford Mines sera l’hôte de l’exposition interactive «Le Gén!e du génome».

Cette initiative présente la science de la génomique sous un jour fascinant et soulève de nombreuses questions d’éthique entourant l’usage de la génomique dans les soins de la santé, la médecine, l’agriculture, l’environnement, la pêche [...]]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Jusqu’au 26 avril 2009, le Musée minéralogique et minier de Thetford Mines sera l’hôte de l’exposition interactive «Le Gén!e du génome».<br />
<strong></strong><br />
Cette initiative présente la science de la génomique sous un jour fascinant et soulève de nombreuses questions d’éthique entourant l’usage de la génomique dans les soins de la santé, la médecine, l’agriculture, l’environnement, la pêche et les forêts. Lire la suite sur le site du <a href="http://www.courrierfrontenac.qc.ca/index.asp?section=detail-actualite&amp;ID=128825" target="_blank">Courrier Frontenac</a>.</p>
]]></content:encoded>
			<wfw:commentRss>http://portailenvironnement.ca/science/le-mmm-inaugure-sa-nouvelle-exposition-%c2%able-gene-du-genome%c2%bb/feed/</wfw:commentRss>
		<slash:comments>0</slash:comments>
		</item>
		<item>
		<title>La communauté Congolaise sollicite votre présence à la marche pacifique qu&#8217;elle organise ce samedi 08 Novembre à midi à la Place du Canada.</title>
		<link>http://portailenvironnement.ca/a-la-une/la-communaute-congolaise-sollicite-votre-presence-a-la-marche-pacifique-quelle-organise-ce-samedi-08-novembre-a-midi-a-la-place-du-canada/</link>
		<comments>http://portailenvironnement.ca/a-la-une/la-communaute-congolaise-sollicite-votre-presence-a-la-marche-pacifique-quelle-organise-ce-samedi-08-novembre-a-midi-a-la-place-du-canada/#comments</comments>
		<pubDate>Sat, 08 Nov 2008 05:00:58 +0000</pubDate>
		<dc:creator>Portail</dc:creator>
				<category><![CDATA[À la une...]]></category>
		<category><![CDATA[Mines]]></category>

		<guid isPermaLink="false">http://portailenvironnement.ca/?p=1625</guid>
		<description><![CDATA[Le livre Noir Canada, pillage, corruption et criminalité en Afrique souligne une des causes importantes des guerres récurrentes au Congo : l&#8217;exploitation et le commerce des ressources minières. L&#8217;ex-Général Nkunda revendique d&#8217;ailleurs l&#8217;annulation des contrats miniers signés avec les chinois.

Les congolais de Montréal veulent sensibiliser la population Canadienne à la misère que la guerre actuelle [...]]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Le livre <em>Noir Canada, pillage, corruption et criminalité en Afrique</em> souligne une des causes importantes des guerres récurrentes au Congo : l&#8217;exploitation et le commerce des ressources minières. L&#8217;ex-Général Nkunda revendique d&#8217;ailleurs l&#8217;annulation des contrats miniers signés avec les chinois.<br />
<strong></strong><br />
<strong>Les congolais de Montréal veulent sensibiliser la population Canadienne</strong> à la misère que la guerre actuelle initiée par le Rwanda dans le Nord-Kivu inflige aux populations : 2 millions et demi de personnes, hommes, femmes et enfants sont obligés de quitter leurs maisons et leurs territoires à la recherche des abris sûrs. Le cholera, la diarrhée et le froid des montagnes du Nord-Kivu terrassent ces déplacés très affaiblis par la faim.<br />
<strong></strong><br />
Ces malheurs et atrocités s&#8217;ajoutent à huit ans de guerre qui se sont traduites à un bilan de plus de cinq millions de morts.<br />
<strong></strong><br />
Venez nous joindre pour dire au gouvernement Canadien de prendre les actions qui mènent à une paix durable au Congo, notamment en instituant une commission indépendante d&#8217;enquête sur les activités des entreprises canadiennes minières au Congo.<br />
<strong></strong><br />
<strong>Quand : Samedi 08 novembre<br />
Heure : 12h00 (Midi)<br />
Lieu de départ : Place du Canada (Métro Bonaventure)<br />
Rassemblement final : Complexe Guy Favreau (Metro Place d&#8217;Armes).</strong></p>
]]></content:encoded>
			<wfw:commentRss>http://portailenvironnement.ca/a-la-une/la-communaute-congolaise-sollicite-votre-presence-a-la-marche-pacifique-quelle-organise-ce-samedi-08-novembre-a-midi-a-la-place-du-canada/feed/</wfw:commentRss>
		<slash:comments>0</slash:comments>
		</item>
	</channel>
</rss>

